17-02-2010
finances
- examen et vote du budget primitif 2010- commune
- communauté de saint-brieuc agglomeration, pacte financier et fiscal 2009-2014 - conditions d’attribution des fonds de concours
- etat annuel des marches publics 2009
- mise en location de batiments communaux - delegation au maire pour passer les contrats de location
- mise en vente d’un camion-benne - autorisation a donner au maire
vie associative
- convention avec l’ogec - passation d’un avenant
- examen et vote des subventions pour 2010 : ogec, amicale des employés communaux, cnas
- examen et vote des subventions aux associations pour 2010
- attribution des subventions 2010 pour les projets d’ecole, spectacles de noël et classes decouverte
urbanisme
- affaires foncières - bilan des acquisitions et cessions foncières de 2009
- schéma directeur cyclable de l’agglomeration
- extension de cabriole - demande de subvention
- affaires foncières – cession de merlons à brezillet - acquisition par la societe decathlon au lieu de la societe natiocreditmurs
- affaires foncières – classement dans le domaine public communal des rues et espaces communs de la zac de la ville grohan
- marché de tonte sur les espaces verts communaux - information
enfance jeunesse éducation
- école maternelle du centre dénomination de l’école
- fusion administrative des écoles maternelles « les tilleuls » et « Jacques Prévert »
gestion du personnel
- recrutement de deux agents des espaces verts en contrat unique d’insertion
- direction générale - commission d’appel d’offres – désignation des
élus - modification
Imprimer