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prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 26 septembre 2018, à 18h30, à la Mairie.

L’ordre du jour :

 URBANISME
- Logements sociaux – Signature d’un contrat de mixité sociale avec l’État et Saint-Brieuc Armor Agglomération
- Logements sociaux – Participation à la charge foncière pour 12 logements acquis en VEFA par Terre & Baie Habitat – 28 rue de Quéré
- Logements sociaux – Participation à la charge foncière pour 11 logements acquis en VEFA par Côtes-d’Armor Habitat – 1 rue de La Chesnaie
- Régularisation des emprises de voirie de l’impasse Max Jacob

VOIRIE
- Clarification de la dénomination de la Place de la Grand-Porte et numérotation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Mission d’étude et de diagnostic pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire

ACTION CULTURELLE
- Partenariat avec Cinéland pour le festival international du court métrage

FINANCES
- Examen du compte de gestion de dissolution 2018 – Budget annexe lotissement Le Créac’h 2
- Compte administratif 2018 du lotissement Le Créac’h 2 - Election d’un président de séance
- Approbation du compte administratif 2018 du lotissement Le Créac’h 2
- Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public
- Décision Modificative n° 2 – Budget Ville

INTERCOMMUNALITÉ
- Transfert des parcs d’activités économiques - Modalités financières et patrimoniales

TRAVAUX
- Convention de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du carrefour de la Chesnaie avec Saint-Brieuc Armor Agglomération- Remplacement candélabre impasse Maréchal Juin

VIE ASSOCIATIVE
- Attribution de subventions aux associations « SKV » et « Din’handisports »

ENFANCE JEUNESSE EDUCATION
- Mise à disposition d’intervenants musicaux – Signature de la convention 2017-2018 avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
- Convention relative à l’organisation de la Classe à Horaires Aménagés « Théâtre » au collège Léonard de Vinci

RESSOURCES HUMAINES
- Participation à la procédure de mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire menée par le CDG22
- Création de deux postes de cuisiniers contractuels au restaurant scolaire
- Versement d’une gratification à un stagiaire

INTERCOMMUNALITÉ
- Règlement général de protection des données (RGPD) - Désignation d’un délégué au sein du Centre de Gestion des Côtes-d’Armor

 

 

Le Conseil Municipal est public : vous pouvez y assister librement.

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