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prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 30 mai 2018, à 18h30, à la Mairie.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Télétransmission des actes au contrôle de légalité – Procédure et Convention.

INTERCOMMUNALITÉ
- Modification des statuts de Saint-Brieuc Armor Agglomération suite au transfert de son siège.
- Revoyure du Contrat Départemental de Territoire 2016 - 2020.

FINANCES
- Contrat de territoire- plan de financement de la construction du restaurant scolaire du Créac’h.
- Décision Modificative N° 1/2018 du Budget Principal de la Ville.
- Budget annexe Lotissement le Créac’h 2 - Clôture.
- Participation future Lotissement le Créac’h 3.
- Reprise de provisions de créances douteuses – Admission en non-valeurs.

URBANISME – VIE ECONOMIQUE
- Taxe Locale sur le Publicité Extérieure – Tarifs 2019.

URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES
- Acquisition de deux parcelles secteur sud rue de Verdun.
- Acquisition d’une parcelle rue de Saint-Rivily.

URBANISME - HABITAT
- Logements sociaux : Participation à la charge foncière pour 11 logements réalisés par BSB - 6 rue de Verdun.

TRAVAUX
- Remplacement de foyers d’éclairage public – Maintenance 2018.
- Rénovation de l’éclairage du terrain utilisé par le Club Canin.
- Aménagement aires de collecte de conteneurs ménagers – Convention avec SBAA.
- Marché de travaux de voirie rue Marcel Rault.

RESSOURCES HUMAINES
- Elections professionnelles et instances représentatives du personnel – Fixation du nombre de représentants, paritarisme et avis du collège employeur.
- Recrutement d’un agent contractuel en renfort saisonnier à la direction des services techniques.

 

 

Le Conseil Municipal est public : vous pouvez y assister librement.

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