Vous trouverez ci-contre en téléchargement la liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 1er février ainsi que l’ensemble des délibérations.

L’essentiel du conseil : 

Construction du nouveau centre de loisirs

Suite à l’analyse des offres reçues pour la construction du futur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), le conseil a autorisé la signature des marchés avec les entreprises de construction pour un montant total de 2 770 074 € HT. Le plan de financement du projet a été mis à jour et validé, prenant en compte les demandes de subventions à différents partenaires pour un montant de 1 313045 € (Conseil Départemental, Région, État, ADEME, Agence de l’eau, CAF). Le démarrage des travaux aura lieu au printemps pour une ouverture à l’été 2024.

Contrat de territoire

À travers le Contrat de Territoire 2022-2027, le département des Côtes d’Armor soutient l’investissement des communes en encourageant particulièrement les projets œuvrant pour la transition écologique. Un montant de 280 321 € sera alloué aux projets de la ville de Trégueux. Le Conseil a autorisé la signature de ce contrat, et souhaité que cette enveloppe contribue au financement du nouvel ALSH.

Débat d’orientations budgétaires

Le Conseil Municipal a pris connaissance du rapport d’orientations budgétaires portant sur les éléments d’analyse sur le contexte financier, les engagements pluriannuels envisagés, la structure et la gestion de la dette. Les élus ont débattu des orientations budgétaires pour 2022 et l’analyse prospective sur plusieurs années. Les documents de présentation sont disponibles en téléchargement sur le site internet de la commune.

Règlement budgétaire et financier

Dans le cadre du changement de nomenclature comptable au 1^er janvier 2023, il est prévu l’obligation d’instaurer un Règlement Budgétaire et Financier. Le conseil a pris connaissance et adopté ce document qui fixe les règles de gestion applicables à la commune pour la préparation et l’exécution du budget, la gestion pluriannuelle des crédits, les régies ainsi que la gestion de l’actif et du passif.

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• DOB 2023
• Annexes DOB 2023
• Liste des délibérations du conseil du 1er février 2023
• Délibérations du CM du 1er février 2023