21 février 2018

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Vous trouverez, en téléchargement ci-contre, les délibérations du Conseil municipal.

• BUDGET 2018

La séance du Conseil municipal était principalement consacrée au budget 2018. Les élus ont adopté les comptes de gestion 2017 dressés par le Trésorier principal de Saint-Brieuc banlieue, les comptes administratifs 2017 et les budgets primitifs 2018 pour le budget principal de la commune et les budgets annexes (SPIC centrale solaire de l’école Jean-Jaurès, lotissement Le Créac’h 2, lotissement La Pérouse, lotissement Domaine des Sculpteurs). Le Conseil a également voté les taux communaux des taxes foncières et d’habitation (taux identiques à 2017).
Pour en savoir plus sur le budget et retrouver tous les documents, rendez-vous sur le site internet www.tregueux.org (rubrique « budget ») et dans le numéro de mars du Mensuel.

• RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
  

Suite à la démission de M. Thierry Hême, conseiller municipal, les listes proposées en 2014 pour le conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) ne comptaient plus de candidat. Conformément aux dispositions du Code électoral, le Conseil municipal a donc procédé au renouvellement de l’ensemble des administrateurs élus.
Huit sièges étaient à pouvoir, dans le cadre d’un scrutin de liste à la proportionnelle. Les nouveaux élus sont Isabelle Le Gall, Solenn Inizan, Sandra Le Meur, André Naviner, Philippe Quintin, Michèle Baccelli, Danielle Jégou et Marie-Annick Jaffrelot.

• GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION
  

Afin de rationaliser les dépenses publiques et mutualiser les procédures de passation des marchés, Saint-Brieuc Armor Agglomération propose aux communes de regrouper leurs achats dans le cadre de groupements de commande. Il existe notamment un groupement de commandes pour la signalisation verticale (police et temporaire).
Ce dernier arrivant à terme en octobre 2018, une nouvelle convention a été établie par les services de l’Agglomération, prévoyant un nouveau lot, pour la fourniture et la pose de panneaux directionnels. Le Conseil municipal a décidé de renouveler son adhésion au groupement et a autorisé Mme le Maire à signer la nouvelle convention.

• AVIS SUR LE PROJET DE LA CARRIÈRE DE LA FONTAINE MÉNARD
  

Par arrêté du 29 décembre 2017, le préfet a ouvert une procédure de consultation du public relative à une demande de la SARL Carrières de la Fontaine Ménard à Yffiniac, en vue d’exploiter pendant 5 ans une installation de stockage de déchets inertes sur le site de la carrière, dont l’exploitation a pris fin en 2006.
Sollicité pour avis, le Conseil s’est prononcé favorablement au projet, sous réserve d’une vigilance de l’autorité environnementale sur les déchets stockés et que le site, à la fin de dépose des déchets inertes, permette une biodiversité de valeur.

• SUBVENTIONS 2018 POUR LES PROJETS D’ÉCOLES

Le Conseil municipal a arrêté les montants à verser à l’Amicale laïque (enseignement public) et à l’OGEC (enseignement privé), pour le financement des projets d’écoles, spectacles de Noël et classes découverte, pour l’année 2018. Les montants ont été établis en tenant compte des effectifs des écoles, à la rentrée 2017. Deux projets de classe de découverte ont été recensés pour cette année, concernant deux classes de l’école Jean-Jaurès et deux classes de l’école Louis-Pasteur.

 

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• DELIBERATIONS_CM 21.02.17