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27 mai 2020

Vous trouverez, en téléchargement ci-contre, les délibérations du Conseil municipal d’installation.

  • ÉLECTION DU MAIRE
Le Conseil municipal, après un vote à bulletin secret, a élu Christine Métois-Le Bras comme Maire de la commune, à l’unanimité des suffrages.
  • ÉLECTION DES MAIRES-ADJOINTS
Le Conseil municipal a fixé à huit le nombre de Maires-adjoints et a élu, après un vote a bulletin secret, la liste présentée par Christine Métois-Le Bras : Alain Rault, adjoint à la vie associative et sportive, Isabelle Le Gall, adjointe à l’action sociale, Roland Raoult, adjoint aux travaux, à la voirie et à la sécurité, Sandra Le Meur, adjointe à l’enfance, la jeunesse, la famille et la vie scolaire, Pascal Pedrono, adjoint à l’urbanisme, à l’aménagement raisonné du territoire et à la vie économique, Michèle Baccelli, adjointe à l’action culturelle, Jean-Yves Thomas, adjoint au développement durable et au cadre de vie et Cristina Feunteun, adjointe aux finances et à l’administration générale. Par ailleurs, le Maire a confié des délégations à trois conseillers municipaux : Patrick Alland, délégué au plan climat et énergies, Philippe Baptista-Soares, délégué à l’éducation et André Naviner, délégué à l’hygiène et à la sécurité. A l’issue de l’élection du Maire et des adjoints, lecture a été faite de la charte de l’élu local.
  • INDEMNITÉS DES ÉLUS
A l’unanimité, le Conseil municipal a fixé les indemnités des élus à 46 % de l’indice brut maximal de la fonction publique pour le Maire, 19 % du même indice pour les Maires-adjoints (sauf Maire-adjoint au développement durable et cadre de vie, fixé à 9,50 % de l’indice), à 3,75 % pour le conseiller délégué à l’éducation, à 9,50 % pour le conseiller délégué au plan climat et énergies, à 3,75 % pour le conseiller à l’hygiène et à la sécurité et à 1,50 % pour les conseillers municipaux sans délégation. La commune étant le siège des bureaux centralisateurs de canton, une majoration de 15 % est appliquée au montant mensuel brut des indemnités du Maire et des Maires-adjoints.
  • COMMISSIONS MUNICIPALES
Le Conseil municipal a adopté la composition des commissions municipales permanentes. Le trombinoscope des commissions est à retrouver sur le site internet de la Ville : www.tregueux.org (rubrique Vie municipale/Les élus). Les représentants au Comité technique, au Comité hygiène, sécurité et conditions de travail et à la commission communale d’accessibilité ont été nommés par arrêté du Maire.
  • DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CCAS
Après avoir fixé le nombre d’administrateurs du Centre communal d’action sociale (CCAS) à 8 élus et 8 membres extérieurs, le Conseil a élu à bulletin secret comme administrateurs : Isabelle Le Gall, Sandra Le Meur, Solenn Inizan, André Naviner, Marina Collin, Philippe Quintin, Cécilia Roméro et Claudine Marc.
  • DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DANS LES INSTANCES
Le Conseil a désigné en son sein les représentants de la commune dans les différentes instances au niveau local et à l’extérieur (commissions intercommunales, départementales, établissements publics, associations, comités de suivi…). Le tableau est à retrouver dans le cahier des délibérations.
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